Conditions de vente

1. Présentation

Les Petites Canailles By Kelly, boutique e-commerce, micro-entreprise dont le siège social est situé à Conflans-Sainte-Honorine (78 700).

Les Petites Canailles By Kelly enregistré à l'INSEE sous le numéro Siret 834 456 386 00012. Les Petites Canailles By Kelly est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 834 456 386 RCS Versailles.


Ces conditions générales de vente (GTC) régissent la relation contractuelle pour toute vente à distance faite à partir du site e-commerce www.les-petites-canailles-by-Kelly.com entre Les Petites Canailles By Kelly et ses clients au sens de l'article L. 121-16 du code de la consommation. Date de la dernière mise à jour du GTCS: 20 janvier 2018

IMPORTANT : Tout achat sur le site www.les-petites-canailles-by-kelly.com est régi par les CGV applicables à la date de la commande, tout comme les mentions légales, elles sont visibles de manière permanente sur le site, consultables à partir de chaque page du site. En accédant au site www.les-petites-canailles-by-kelly.com, le client s'engage à respecter les CGV ainsi que les conditions d'utilisation y figurant. 

Les Petites Canailles By Kelly, considère qu'en validant la commande, le client a lu et accepté, sans restriction et sans réserve ces CGV de façon définitive. Les Petites Canailles By Kelly, se réserve le droit de modifier certaines des dispositions de ses CGV, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite ou achat sur le site www.les-petites-canailles-by-kelly.com. La version applicable est celle en vigueur sur le site au moment de la commande.

2. Client

Toute commande passée via le site nécessite la création préalable d'un compte client. La création du compte client est effectuée par le client en remplissant le formulaire qui lui est proposé dans la rubrique "mon compte".

Le client enregistre ses données personnelles et doit assurer l'exactitude et l'exhaustivité des données qu'il fournit. En cas d'erreur, les Petites Canailles By Kelly ne peuvent être tenues responsables de l'impossibilité de livrer la commande.

En France, les données à caractère personnel sont protégées notamment par la loi n ° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995.

Le site susmentionné est déclaré à la CNIL (Commission nationale informatique et libertés) sous le numéro (actuellement attribué).

3. Articles d'information

Les articles présentés sur le site www.les-petites-canailles-by-kelly.com correspondent à des produits entièrement créés et fabriqués en France (Made in France), de façon artisanale, à la main, sur commande et en petite série. Chaque article nécessite un délai de confection variable annoncé sur la fiche produit et au moment de la validation de votre commande. Les tissus et autres matières premières proviennent d’origine diverse et sont choisis pour leur design et leur qualité. Les caractéristiques de chaque produit sont portées à la connaissance du client conformément à l'article L. 111-1 du code de la consommation dans le descriptif des produits. La composition sont précisées dans l‘onglet « informations complémentaires » sur la page de chaque produit. Le client pourra visualiser plusieurs photographies sur chaque article vendu par Les Petites Canailles By Kelly. 

Les Petites Canailles By Kelly informe le client que de légères variations de couleur peuvent différer entre les photographies et l'article réel (conditions de photographie, éclairage, etc.).

Chaque article est une pièce unique, faite à la main, donc il peut y avoir une légère différence entre la photo et l'article commandé.

Toute commande implique l'acceptation du prix et la description du produit ou service disponible à la vente. La disponibilité des articles et le temps de fabrication et de livraison sont affichés sur le site.

3,1. Personnalisation d'articles

Pour toute personnalisation particulière, le client devra contacter Les Petites Canailles By Kelly via le formulaire de contact, en précisant clairement le sujet de sa demande. Toute personnalisation contenant une marque de commerce sera exclue.

Les Petites Canailles By Kelly se réserve le droit de refuser toute personnalisation jugée offensante, égarée ou nuisible à toute personne physique ou morale.

ATTENTION: les articles personnalisés ne peuvent pas faire l'objet d'une rétractation ou d'un retour.

3,2. Conditions d'utilisation

Les objets décoratifs ne doivent être utilisés que pour leur usage principal (décoration) et ne doivent pas être donnés comme jouet aux enfants.

4. Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros et s'entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). En tant que micro-entreprise, la TVA est non applicable sur les articles. Les Petites Canailles By Kelly se réserve le droit de modifier les prix sur le site à tout moment et sans préavis. Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les produits demeurent la propriété de Les Petites Canailles By Kelly jusqu'au paiement complet de la commande.

5. Le paiement

Le paiement de la commande sur Les Petites Canailles By Kelly s'effectue en ligne uniquement par carte bancaire. L'intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le paiement s'effectue lors de la validation de la commande, une fois le panier confirmé par le client. Les achats sont entièrement sécurisés, nous nous engageons sur la sécurité de paiement de vos transactions bancaires. Les Petites Canailles By Kelly a adopté la solution de paiement 100% sécurisé de STRIPE qui permet de protéger toutes les informations que vous nous communiquez et vous garantit la confidentialité et la sécurité de chaque transaction. En aucun cas, Les Petites Canailles By Kelly ne conserve vos coordonnées bancaires.

Dès réception de la commande du client, Les Petites Canailles By Kelly envoie systématiquement un e-mail confirmant le récapitulatif de la commande, le montant définitif TTC exact facturé au client et les modalités de livraison de la commande.

Les Petites Canailles By Kelly envoie conjointement une facture par e-mail au client, elle est consultable sur le compte client.

Cet e-mail établit ainsi le contrat de vente entre les Petites Canailles By Kelly et le client.

Les Petits Canailles By Kelly se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il y a un litige sur le paiement d'une commande précédente.

6. Méthode de livraison

Les frais d'expédition comprennent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les frais d'expédition.

Le prix proposé est un prix réduit, y compris les coûts mentionnés ci-dessus.

Il est recommandé de regrouper tous vos articles en une seule commande.

Les Petites Canailles By Kelly ne peut pas grouper deux commandes placées séparément et les frais d'expédition s'appliquent à chacun d'eux. Votre colis est expédié à vos propres risques, mais une attention particulière est accordée aux articles fragiles tels que les cadres.

Les tailles de boîte sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.

La livraison ne peut être faite qu'après confirmation de paiement par Stripe et n26.

Les articles commandés sont livrés selon les moyens proposés par Les Petites Canailles By Kelly lors de la commande du (des) article (s), et selon le mode de livraison choisi et validé par le client.

Les Petites Canailles By Kelly peuvent préférer une méthode de livraison moins coûteuse et plus rapide au client, Les Petites Canailles By Kelly avertissent systématiquement le client en amont par e-mail et la différence sera remboursée au client.

Les Petites Canailles By Kelly offre via la poste les types de livraison suivants:

-Livraison à domicile par lettre suivie en France, Europe
-Livraison à domicile par Colissimo en France, Europe

Toutes les parcelles retournées à Les Petites Canailles By Kelly en raison d'une adresse de livraison incorrecte ou incomplète seront retournées aux frais du client.

7. Annulation de votre commande

Le client a la possibilité d'annuler sa commande uniquement si elle n'a pas été créée et/ou expédiée.

Le client doit faire la demande par écrit par courriel à info@les-petites-canailles-by-kelly.com

Les articles personnalisés déjà effectués avant la demande d'annulation ne peuvent pas être annulés ou remboursés.

Les Petites Canailles By Kelly rembourseront le montant total des articles concernés, frais d'expédition inclus s'il y a lieu.

Les Petites Canailles By Kelly rembourseront le client par le même mode de paiement que pour l'achat. Si vous acceptez (contrat écrit du client), Les Petites Canailles By Kelly peuvent également utiliser un autre moyen sans frais supplémentaires pour le client.

8. Satisfait ou remboursé/votre droit de rétractation

8,1. Produit défectueux ou erreur de produit commandée

Les Petites Canailles By Kelly s'excuse pour cette erreur dans la livraison et pour la déception causée à la réception du colis. Si le dommage est causé pendant le transport, Les Petites Canailles By Kelly ne peuvent être tenues responsables du ou des produits défectueux. Il est conseillé au client d'avertir immédiatement Les Petites Canailles By Kelly à l'ouverture du colis et de l'informer de la dégradation par email avec des photos en support en envoyant directement un email à info@les-petites-canailles-by-kelly.com. Les Petites Canailles By Kelly évalueront la pertinence de la dégradation et, si nécessaire, prendront les dispositions nécessaires avec le transporteur responsable et vous offriront une compensation. Si le client n'a pas reçu le produit correct, il est nécessaire de le retourner à Les Petites Canailles By Kelly rapidement pour procéder à son remboursement ou à son échange.

Nota: seuls les produits retournés dans leur intégralité, dans leur emballage d'origine intact.

8,2. Période de retrait

Conformément au règlement actuel de l'article L121-20-2 du code de la consommation, le client achète des marchandises à distance, il a le droit de changer d'avis au sujet de son achat (à l'exception de certains contrats spécifiques énumérés ci-dessous). Si le client se rétracte, il n'a pas à se justifier ou à payer des pénalités.

ATTENTION: le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits fabriqués à la demande du client ou personnalisés.

Nota: seuls les articles retournés dans leur intégralité, dans leur emballage (emballage, carton, etc.) d'origine complète et intacte, et en parfait état de revente. Tout article qui a été endommagé, utilisé, soutenant les odeurs, dont l'emballage d'origine a été endommagé, ne sera pas remboursé ou échangé.

Si l'une de ces conditions n'est pas respectée, les frais de retour seront supportés par le client.

Vous avez une période de 14 jours calendaires pour changer d'avis au sujet de votre achat à distance. Le droit de rétractation s'applique également aux produits de vente. Le délai commence à partir du jour de réception des produits commandés. Si votre commande couvre plusieurs produits dont la livraison est décalée, le délai commence lorsque le dernier produit est reçu.

8,3. Restitution du produit

Avant de retourner le produit, le client doit contacter Les Petites Canailles By Kelly via le formulaire de contact, en précisant le but de la demande. Un bordereau de retour sera envoyé par la poste après validation de Les Petites Canailles By Kelly. Le client doit retourner les marchandises à Les Petites Canailles By Kelly au plus tard 14 jours civils après l'envoi de votre retrait.

8,4. Période de remboursement

En cas de rétractation, Les Petites Canailles By Kelly rembourseront tous les montants que le client a payés, y compris les frais de livraison du recouvrement de tous les produits retournés, dans un délai de 14 jours calendaires.

8,5. Moyens de remboursement

Les Petites Canailles By Kelly rembourseront le client par le même mode de paiement que pour l'achat. Si vous acceptez (contrat écrit du client), Les Petites Canailles By Kelly peuvent également utiliser un autre moyen sans frais supplémentaires pour le client.

8,6. Envoi

Les Petites Canailles By Kelly ne peut être tenu pour responsable des dommages, pertes ou vols une fois la commande remise au service de dépôt de La Poste. Toute commande passée hors ACCUSÉ RECEPTION ne pourra être remplacée, remboursée en cas de perte, vol ou endommagé lors de la livraison. Toute commande passée AVEC ACCUSÉ RECEPTION seront crées de nouveau à l'identique en cas de pertes de votre de celle-ci.

8,7. Réexpédition courrier

Lorsque votre commande est réexpédiée à mon atelier faute de ne pas avoir était récupéré votre commande à votre bureau de Poste, la réexpédition n'est pas à la charge de Les Petites Canailles By Kelly. De même que, pour les commandes supérieurs à 59€. 

9. Contact

Les Petites Canailles By Kelly peuvent être contactées préférentiellement par email via le formulaire de contact.

Adresse e-mail (de préférence): info@les-petites-canailles-by-kelly.com
Adresse postale: 25, rue des côtes reverses (409) 78 700 Conflans-Sainte-Honorine

Bon shopping!